BTR GRAND MODULE
Marque suisse · 398588 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398588
- Numéro de demande
- 03238/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BTR GRAND MODULE ((fig.))
- Déposée
- 21 avr. 1992
- Enregistrée
- 13 janv. 1993
- Publiée
- 9 févr. 1993
- Radiée
- 26 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 21.04.1992Deposito del marchio prorogato: 21.04.1992 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 258814
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Cheminées, manteaux de cheminées, tuyaux de cheminées non métalliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 9 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 09.02.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.