Marque figurative
Marque suisse · 398611 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398611
- Numéro de demande
- 03177/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 1992
- Enregistrée
- 14 janv. 1993
- Publiée
- 10 févr. 1993
- Radiée
- 19 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux, en particulier appareils et instruments électriques pour la stimulation de nerfs et/ou de muscles, et parties de ces appareils et instruments, en particulier électrodes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 5 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007
- 10 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 28 du 10.02.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.