ARTANOVA
Marque suisse · 398732 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398732
- Numéro de demande
- 04576/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 juin 1992
- Enregistrée
- 14 janv. 1993
- Publiée
- 16 févr. 1993
- Protégée jusqu’au
- 13 juin 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.06.1992Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1992Deposito del marchio prorogato: 13.06.1992
- Renouvelle
- 259212
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Möbel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 30 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller, Hitz & Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 16 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 16.02.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.