SYLVIE

Marque suisse · 398757 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398757
Numéro de demande
08786/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 déc. 1992
Enregistrée
14 janv. 1993
Publiée
16 févr. 1993
Protégée jusqu’au
9 déc. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weissweine aus der Schweiz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Nadine Saxer, Weingut, Bruppachstrasse 2, 8413 Neftenbach → Weingut Nadine Saxer, Bruppachstrasse 2, 8413 Neftenbach

    Publié dans Swissreg le 23.06.2022

  2. 16 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.06.2022

  3. 19 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Jürg Saxer, Rebgut Bruppach, 8413 Neftenbach → Nadine Saxer, Weingut, Bruppachstrasse 2, 8413 Neftenbach

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  4. 12 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  5. 16 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 16.02.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.