Marque figurative

Marque suisse · 398779 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398779
Numéro de demande
03580/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 mai 1992
Enregistrée
20 janv. 1993
Publiée
16 févr. 1993
Radiée
10 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.05.1992Dépôt de la marque renouvelée: 05.05.1992Deposito del marchio prorogato: 05.05.1992
Renouvelle
259306
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen, Juwelierwaren aus Edelmetallen und deren Legierungen sowie plattierte Juwelierwaren, Edelsteine; Uhren und andere Zeitmessinstrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2012

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 16 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 16.02.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.