hoscare

Marque suisse · 398811 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398811
Numéro de demande
05396/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
hoscare ((fig.))
Déposée
16 juil. 1992
Enregistrée
16 janv. 1993
Publiée
17 févr. 1993
Radiée
18 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Dispositif pour manipuler des malades grabataires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2013

  2. 21 juin 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ciposa-Microtechniques S.A., 15, rue de Neuchâtel, 2072 Saint-Blaise → Ciposa S.A., 15, rue de Neuchâtel, 2072 Saint-Blaise

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995

  3. 17 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 33 du 17.02.1993

Parties

Titulaire

Ciposa S.A.

15, rue de Neuchâtel, 2072 Saint-Blaise

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle SA

chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.