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Marque suisse · 398849 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398849
Numéro de demande
04182/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 mai 1992
Enregistrée
20 janv. 1993
Publiée
22 févr. 1993
Radiée
31 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

  2. 22 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 22.02.1993

Parties

Titulaire

Honda Automobiles (Suisse) SA

5, rue de la Bergère, 1242 Satigny

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.