Marque figurative

Marque suisse · 398916 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398916
Numéro de demande
04678/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 juin 1992
Enregistrée
22 janv. 1993
Publiée
23 févr. 1993
Protégée jusqu’au
17 juin 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.07.15, 03.07.16, 03.07.24

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate; Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver, Salz, Senf, Essig, Saucen (ausgenommen Salatsaucen); Gewürze, Kühleis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kellogg Company, One Kellogg Square, Battle Creek (MI 49016-3599), Etats-Unis d'Amérique → Kellanova, One Kellogg Square, PO Box 3599, Battle Creek, Michigan 49016, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  3. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  4. 1 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.11.2011

  5. 6 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pestalozzi, Gmuer & Patry, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich → Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1996

  6. 23 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 23.02.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.