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Marque suisse · 398977 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398977
Numéro de demande
04229/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 juin 1992
Enregistrée
22 janv. 1993
Publiée
24 févr. 1993
Radiée
7 janv. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Standard-, Branchen- und Individual-Software für Datenverarbeitungsgeräte und -anlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.01.2013

  2. 21 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    PG Service Peter Gross, Zürcherstrasse 69, 4052 Basel → Informatik Team, Peter Gross, Riehenring 71, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 35 du 21.02.1997

  3. 20 sept. 1995

    Transféré

    Titulaire
    ITB Informatik Team AG, Zürcherstrasse 69, 4052 Basel → PG Service Peter Gross, Zürcherstrasse 69, 4052 Basel

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.1995

  4. 24 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 38 du 24.02.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.