Marque figurative
Marque suisse · 399016 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399016
- Numéro de demande
- 03201/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 1992
- Enregistrée
- 25 janv. 1993
- Publiée
- 2 mars 1993
- Protégée jusqu’au
- 16 avr. 2032
- Classification de Vienne
- 05.01.03, 05.01.05, 05.01.11, 11.03.05, 11.03.10, 25.01.09, 25.01.10, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.05.01, 26.05.09, 26.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures · Tabac et articles pour fumeurs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils électriques pour la technique des courants forts, à savoir pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la communication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteur, lunettes optiques, montures de lunettes, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtouts de table, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigares et fumecigarettes en métaux précieux, épingles de cravates, boutons de manchettes, pendentifs (compris en classe 14); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et pierres fines; horlogerie, à savoir montres, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, dispositifs et tableaux d'affichage du temps, bracelets de montres, cadrans, boîtes, boîtiers, écrins et étuis pour l'horlogerie et la bijouterie, boutons de manchettes, porte-clés, pendentifs, porte-billets, boîtes à pilules non en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs de voyage, serviettes, pochettes et bourses en cuir, portefeuilles, portebillets, porte-monnaie, porte-documents, porte-cartes, agenda en cuir, étuis à clefs; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, ceintures, gants (habillement), chapellerie, foulards. Tabac; articles pour fumeurs en particulier coupe-cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fumecigares et fume-cigarettes, coffrets à cigares non en métaux précieux, pipes; allumettes, cendriers. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), plumes à écrire, stylographes, porte-plume, presse-papier, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 16 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
- 13 mai 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 12 janv. 2004
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- SOCIETE ANONYME, DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE, AUDEMARS PIGUET & CIE, 16, route de France,, Le Chenit, Le Brassus
Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004
- 18 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.2002
- 6 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufac-, ture d'horlogerie Audemars, Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus
Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000
- 2 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 02.03.1993
Parties
Titulaire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.