Marque figurative

Marque suisse · 399049 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399049
Numéro de demande
05445/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 juil. 1992
Enregistrée
25 janv. 1993
Publiée
3 mars 1993
Radiée
11 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Objets en métaux précieux et en plaqué.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

  2. 3 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.