96CO

Marque suisse · 399050 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399050
Numéro de demande
05447/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
96CO ((fig.))
Déposée
16 juil. 1992
Enregistrée
25 janv. 1993
Publiée
3 mars 1993
Radiée
18 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes pour montres en or et argent.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2013

  2. 3 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.