SL

Marque suisse · 399051 · Marque combinée · En vigueur

La marque SL telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399051
Numéro de demande
05448/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SL ((fig.))
Déposée
17 juil. 1992
Enregistrée
25 janv. 1993
Publiée
3 mars 1993
Protégée jusqu’au
17 juil. 2032
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie in Klasse 14 enthalten sind, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine, Uhren und Zeitmessinstrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2022

  2. 6 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.12.2013

  3. 3 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

  4. 27 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

  5. 6 août 2007

    Transféré

    Titulaire
    EPA AG, Bederstrasse 49, 8027 Zürich → Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007

  6. 27 sept. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  7. 8 mai 1996

    Transféré

    Titulaire
    Neue Warenhaus AG, Bederstrasse 49, 8027 Zürich → EPA AG, Bederstrasse 49, 8027 Zürich
    Mandataire
    Schmauder & Wann,, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  8. 3 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.