EBOSA

Marque suisse · 399062 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399062
Numéro de demande
04072/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 avr. 1992
Enregistrée
25 janv. 1993
Publiée
3 mars 1993
Protégée jusqu’au
1 avr. 2032
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 01.04.1992Deposito del marchio prorogato: 01.04.1992 avec transmission partielle de Ebosa S.A., Grenchen
Renouvelle
337726
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres; réveils et parties de réveils; instruments, appareils et installations pour la mesure, le contrôle et l'enregistrement du temps.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2022

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 1 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  4. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  5. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 3 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.1993

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.