LA BELLE SUISSE

Marque suisse · 399121 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399121
Numéro de demande
02453/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mars 1992
Enregistrée
26 janv. 1993
Publiée
5 mars 1993
Radiée
22 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits et conserves de viande, charcuterie, tous ces produits étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2012

  2. 9 oct. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., Bd de Saint-Georges 72,, Case Postale 5714, 1211 Genève 11 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.10.2012

  3. 13 mai 2008

    Transféré

    Titulaire
    Carnavi Holding AG, Schwerzistrasse 34, 8807 Freienbach → Management Ernst Sutter AG, Schlachthofstrasse 20, Postfach 819, 9201 Gossau

    Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2008

  4. 2 mai 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Carnavi-Holding AG, Bahnhofstrasse 18, 6210 Sursee → Carnavi Holding AG, Schwerzistrasse 34, 8807 Freienbach

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  5. 2 mai 2005

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Dietlin & Cie S.A., Bd de Saint-Georges 72,, Case Postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  6. 5 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 05.03.1993

Parties

Titulaire

Management Ernst Sutter AG

Schlachthofstrasse 20 Postfach 819, 9201 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.