TORAYCA
Marque suisse · 399142 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399142
- Numéro de demande
- 04864/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 juin 1992
- Enregistrée
- 26 janv. 1993
- Publiée
- 5 mars 1993
- Protégée jusqu’au
- 24 juin 2032
Produits et services
Véhicules
Véhicules, y compris les bicyclettes; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et accessoires pour ces produits (pour autant qu'ils soient compris dans la classe 12).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Toray Kabushiki Kaisha, (Toray Industries, Inc.), No. 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, Tokyo, Japon → Toray Kabushiki Kaisha (Toray Industries, Inc.), 1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome, Chuo-Ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 12 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2022
- 4 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
- 5 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 45 du 05.03.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.