NDMF

Marque suisse · 399173 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399173
Numéro de demande
00537/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NDMF ((fig.))
Déposée
6 janv. 1992
Enregistrée
26 janv. 1993
Publiée
8 mars 1993
Radiée
13 août 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs, compresseurs pour réfrigérateurs et climatiseurs, condensateurs; échangeurs de chaleur, récepteurs (séparateurs), radiateurs de refroidissement autres que ceux pour véhicules terrestres; ventilateurs pour moteurs autres que ceux des véhicules terrestres, dispositifs odorants. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments électriques (pour autant qu'ils soient compris dans la classe 9), antennes, timbres avertisseurs électriques, avertisseurs d'incendie, instruments d'alarme, bourdons électriques, clignotants pour la signalisation lumineuse, appareils électriques de contrôle, relais électriques, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs, détecteurs à savoir détecteurs d'air, détecteurs de gaz, détecteurs de température, détecteurs de pression, de champ magnétique, amplificateurs, ordinateurs pour climatisation automatique, tableaux de commande. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, climatiseurs pour véhicules (automobiles, autobus, camions, trains, bateaux) et leurs parties, évaporateurs; ventilateurs pour climatiseurs; soupapes à eau; appareils de climatisation et installations de climatisation ne concernant pas les véhicules; appareils et machines pour la purification de l'air, éléments chauffants pour véhicules, à savoir noyaux chauffants, supports, ventilateurs et tubulures; appareils de ventilation, radiateurs, échangeurs de chaleur. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs électriques pour véhicules, moteurs d'essuie-glaces, lave-glace, lève-glace automatique et moteurs de ventilateurs; refroidisseurs d'huiles, refroidisseurs pour moteurs-turbo.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2012

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 5 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007

  5. 8 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.