ISLE

Marque suisse · 399222 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399222
Numéro de demande
02964/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 avr. 1992
Enregistrée
4 févr. 1993
Publiée
11 mars 1993
Radiée
12 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Imprimés, magazines, publications; produits audio-visuels pour autant qu'ils soient inclus dans la classe 9, notamment cassettes, bandes, disques, disquettes, films portant des enregistrements de son et/ou d'images et/ou de données.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2012

  2. 22 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1999

  3. 11 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 11.03.1993

Parties

Titulaire

Alain Bougard

1012 Lausanne

Mandataire

Moinas Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.