HY
Marque suisse · 399283 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399283
- Numéro de demande
- 04429/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HY ((fig.))
- Déposée
- 10 avr. 1992
- Enregistrée
- 4 févr. 1993
- Publiée
- 15 mars 1993
- Radiée
- 3 nov. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.06.1992Dépôt de la marque renouvelée: 09.06.1992Deposito del marchio prorogato: 09.06.1992 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 259054
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et bijoux montés, montures en or ou platine, en argent ou doré, joailleries serties de pierres précieuses et perles en or ou argent; objets d'art en or ou platine, en argent ou doré.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 18 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 15 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.