Marque figurative
Marque suisse · 399296 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399296
- Numéro de demande
- 05109/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 juil. 1992
- Enregistrée
- 4 févr. 1993
- Publiée
- 15 mars 1993
- Protégée jusqu’au
- 6 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.05, 02.01.07, 02.01.23
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 21 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 16 juin 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.06.2022
- 16 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 16.06.2022
- 14 sept. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 14 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 18 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
5 entrées antérieures
- 7 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Campbell Netherlands Holding B.V., 98, Leidsekade,, NL-1017 PP Amsterdam, Pays-Bas → Campbell Netherlands Holding B.V., Heycopstraat 42, 2521 EN Utrecht, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 7 janv. 2008
Transféré
- Titulaire
- Campbell Netherlands Holding B.V., Heycopstraat 42, 2521 EN Utrecht, Pays-Bas → H.L. Foods Limited, Bridge Road, Long Sutton, Spalding, Lincolnshire, PE12 9EQ, Royaume-Uni
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 21 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- European Biscuit Holding (EBH) B.V., c/o A. J. Zoetmulder, Leidseplein 29, 1017 PS Amsterdam, Pays-Bas → Campbell Netherlands Holding B.V., 98, Leidsekade,, NL-1017 PP Amsterdam, Pays-Bas
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 184 du 21.09.2000
- 22 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Dalgety Foods Limited, 100, George Street, GB- Londres W1H 5RH, Royaume-Uni → European Biscuit Holding (EBH) B.V., c/o A. J. Zoetmulder, Leidseplein 29, 1017 PS Amsterdam, Pays-Bas
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996
- 15 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.