CONDOR COURFAIVRE

Marque suisse · 399302 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399302
Numéro de demande
05401/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CONDOR COURFAIVRE ((fig.))
Déposée
25 avr. 1992
Enregistrée
4 févr. 1993
Publiée
15 mars 1993
Radiée
26 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.07.1992Dépôt de la marque renouvelée: 16.07.1992Deposito del marchio prorogato: 16.07.1992
Renouvelle
259326
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Produits d'origine suisse, à savoir véhicules de tous genres et leurs parties, y compris les moteurs; moteurs fixes et moteurs industriels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  2. 9 oct. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.10.2012

  3. 15 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.1993

Parties

Titulaire

Condor SA

Condor S.A.

2853 Courfaivre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.