CUVAISON
Marque suisse · 399394 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399394
- Numéro de demande
- 08934/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CUVAISON ((fig.))
- Déposée
- 15 déc. 1992
- Enregistrée
- 9 févr. 1993
- Publiée
- 18 mars 1993
- Radiée
- 22 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.07.2013
- 18 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 18.03.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.