DOX
Marque suisse · 399415 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399415
- Numéro de demande
- 03527/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 mai 1992
- Enregistrée
- 9 févr. 1993
- Publiée
- 18 mars 1993
- Radiée
- 3 déc. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 01.11.1991 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Récipients coalesceurs connectés à des tuyaux pour séparer l'huile de l'eau, d'émulsion ou de dispersion.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 18 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 18.03.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.