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Marque suisse · 399415 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399415
Numéro de demande
03527/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 mai 1992
Enregistrée
9 févr. 1993
Publiée
18 mars 1993
Radiée
3 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
01.11.1991 US
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Récipients coalesceurs connectés à des tuyaux pour séparer l'huile de l'eau, d'émulsion ou de dispersion.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2012

  2. 18 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 18.03.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.