BR COLLECTION <LE VIN VIVANT> DE BERNARD RAVET

Marque suisse · 399466 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399466
Numéro de demande
03695/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BR COLLECTION <LE VIN VIVANT> DE BERNARD RAVET ((fig.))
Déposée
8 mai 1992
Enregistrée
9 févr. 1993
Publiée
22 mars 1993
Protégée jusqu’au
8 mai 2032
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.04, 27.05.12, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2022

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 4 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

  4. 14 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS (Cave de la Côte), Case postale, 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  5. 22 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 22.03.1993

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.