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Marque suisse · 399542 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399542
Numéro de demande
09049/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
18 déc. 1992
Enregistrée
11 févr. 1993
Publiée
25 mars 1993
Protégée jusqu’au
18 déc. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2022

  2. 5 juil. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  3. 7 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

  4. 17 mars 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA), (Swatch Ltd.), 94, rue Jakob Stämpfli, 2500 Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  5. 17 mars 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  6. 25 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 25.03.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.