Rt

Marque suisse · 399569 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399569
Numéro de demande
04982/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Rt ((fig.))
Déposée
1 juin 1992
Enregistrée
11 févr. 1993
Publiée
25 mars 1993
Radiée
7 janv. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux de fantaisie, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, pendentifs en argent ou argent plaqué or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.01.2013

  2. 25 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 25.03.1993

Parties

Titulaire

Patrick Wenger

1162 St-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.