HORS LA LOI

Marque suisse · 399582 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399582
Numéro de demande
05964/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HORS LA LOI ((fig.))
Déposée
11 août 1992
Enregistrée
11 févr. 1993
Publiée
26 mars 1993
Radiée
18 mars 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbre de Noël; cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie; lunettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.03.2013

  2. 26 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 26.03.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.