CLOS ROCHETTE
Marque suisse · 399598 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399598
- Numéro de demande
- 04936/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 mai 1992
- Enregistrée
- 12 févr. 1993
- Publiée
- 26 mars 1993
- Protégée jusqu’au
- 3 mai 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.06.1992Dépôt de la marque renouvelée: 29.06.1992Deposito del marchio prorogato: 29.06.1992
- Renouvelle
- 258565
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles provenant de la surface cadastrée dénommée 'Clos Rochette'.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2022
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 4 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
- 14 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS (Cave de la Côte), Case postale, 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 26 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 26.03.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.