BOTTLE LINE

Marque suisse · 399653 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399653
Numéro de demande
05663/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 juil. 1992
Enregistrée
12 févr. 1993
Publiée
29 mars 1993
Radiée
4 mars 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Petits ustensiles ménages (non métaux précieux).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2013

  2. 13 févr. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pascal Hartmeier, êLes Saugesê, 1605 Chexbres → Pascal Hartmeier, Ch.Des Carboles 3, case postale 63, 1072 Forel

    Publié dans Swissreg le 13.02.2012

  3. 8 juin 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pascal Hartmeier, La Main A, 1510 Moudon → Pascal Hartmeier, êLes Saugesê, 1605 Chexbres

    Publié dans la FOSC No 108 du 08.06.1993

  4. 29 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.1993

Parties

Titulaire

Pascal Hartmeier

1072 Forel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.