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Marque suisse · 399764 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399764
Numéro de demande
08679/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 1992
Enregistrée
22 févr. 1993
Publiée
1 avr. 1993
Radiée
8 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel, programmes d'ordinateur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2013

  2. 1 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 01.04.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.