Pavés tony

Marque suisse · 399824 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399824
Numéro de demande
06495/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Pavés tony ((fig.))
Déposée
3 sept. 1992
Enregistrée
24 févr. 1993
Publiée
6 avr. 1993
Protégée jusqu’au
3 sept. 2032
Classification de Vienne
07.15.01, 25.07.25, 26.11.01, 26.11.08
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Biscuit imbibé de sirop au kirsch enrobé de chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.04.2022

  2. 21 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  3. 6 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 06.04.1993

Parties

Titulaire

J.-J. Hungerbuehler

21, route de Genève, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.