SAINT-MARTIN
Marque suisse · 399990 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 399990
- Numéro de demande
- 05851/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SAINT-MARTIN ((fig.))
- Déposée
- 26 juin 1992
- Enregistrée
- 1 mars 1993
- Publiée
- 19 avr. 1993
- Radiée
- 20 janv. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.08.1992Dépôt de la marque renouvelée: 05.08.1992Deposito del marchio prorogato: 05.08.1992 avec modification de la représentation
- Renouvelle
- 260078
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin (Johannisberg) doux, vendangé à la Saint-Martin, du Domaine du Mont d'Or, Sion.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 19 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Domaine du Mont d'Or SA Sion, Rue de Savoie 64, Case postale 415, 1951 Sion → Domaine du Mont d'Or SA Sion, 1962 Pont-de-la-Morge
Publié dans Swissreg le 19.02.2018
- 12 juin 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Domaine du Mont d'Or SA Sion, Case postale 49, 1962 Pont-de-la-Morge (Sion) → Domaine du Mont d'Or SA Sion, Rue de Savoie 64, Case postale 415, 1951 Sion
Publié dans Swissreg le 12.06.2012
- 12 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 12.06.2012
- 12 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2012
- 19 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 74 du 19.04.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.