Marque figurative
Marque suisse · 400009 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 400009
- Numéro de demande
- 06870/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 sept. 1992
- Enregistrée
- 8 mars 1993
- Publiée
- 19 avr. 1993
- Protégée jusqu’au
- 21 sept. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 21.09.1992Deposito del marchio prorogato: 21.09.1992
- Renouvelle
- 260975
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.02, 24.13.25, 25.01.25
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Tabac et articles pour fumeurs
Horlogerie mécanique et électronique, ainsi que leurs parties détachées; pendules et pendulettes mécaniques et électroniques, ainsi que leurs parties détachées; horloges-mères, horloges secondaires, montres et leurs parties; boîtiers et cadrans de montres et de pendulettes, socles et supports de pendulettes; chaînes de montres, portemontres, bracelets de montres, fermoirs; bijouterie et joaillerie; pierres précieuses; pince-billets, porte-clés, poudriers, pochettes, boîtes à pillules et à poudre, coffres à bijoux, boutons de manchettes, objets d'art et bibelots, tous ces articles en métal précieux et/ou en pierres précieuses; appareils électroniques de mesure, de signalisation, de sonorisation, de contrôle et de comptage, enregistreurs de temps, appareils à mesurer le temps, appareils de contrôle de marche pour horloges-mères, discriminateurs et signaux horaires, installations de distribution horaire, appareils électroniques d'émission et de distribution sonores, haut-parleurs, chaînes de haute fidélité, appareils avertisseurs d'incendie, appareils donnant des ordres d'évacuation, distributeurs de signaux, récepteurs de signaux horaires, programmateurs, stylos et garnitures de bureaux, briquets et articles pour fumeurs, ces produits pouvant également être en métal précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.06.2022
- 15 janv. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 15 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 30 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
- 2 nov. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 22, quai Général-Guisan et, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, Rue du Rhône 41, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 19 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 74 du 19.04.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.