Marque figurative

Marque suisse · 400009 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400009
Numéro de demande
06870/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 sept. 1992
Enregistrée
8 mars 1993
Publiée
19 avr. 1993
Protégée jusqu’au
21 sept. 2032
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 21.09.1992Deposito del marchio prorogato: 21.09.1992
Renouvelle
260975
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.05.02, 24.13.25, 25.01.25

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Tabac et articles pour fumeurs

Horlogerie mécanique et électronique, ainsi que leurs parties détachées; pendules et pendulettes mécaniques et électroniques, ainsi que leurs parties détachées; horloges-mères, horloges secondaires, montres et leurs parties; boîtiers et cadrans de montres et de pendulettes, socles et supports de pendulettes; chaînes de montres, portemontres, bracelets de montres, fermoirs; bijouterie et joaillerie; pierres précieuses; pince-billets, porte-clés, poudriers, pochettes, boîtes à pillules et à poudre, coffres à bijoux, boutons de manchettes, objets d'art et bibelots, tous ces articles en métal précieux et/ou en pierres précieuses; appareils électroniques de mesure, de signalisation, de sonorisation, de contrôle et de comptage, enregistreurs de temps, appareils à mesurer le temps, appareils de contrôle de marche pour horloges-mères, discriminateurs et signaux horaires, installations de distribution horaire, appareils électroniques d'émission et de distribution sonores, haut-parleurs, chaînes de haute fidélité, appareils avertisseurs d'incendie, appareils donnant des ordres d'évacuation, distributeurs de signaux, récepteurs de signaux horaires, programmateurs, stylos et garnitures de bureaux, briquets et articles pour fumeurs, ces produits pouvant également être en métal précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2022

  2. 15 janv. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  3. 15 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  4. 30 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

  5. 2 nov. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 22, quai Général-Guisan et, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, Rue du Rhône 41, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  6. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  7. 19 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 19.04.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.