MICROSPLIT

Marque suisse · 400118 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400118
Numéro de demande
05952/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 août 1992
Enregistrée
16 mars 1993
Publiée
22 avr. 1993
Protégée jusqu’au
10 août 2032
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.08.1992Dépôt de la marque renouvelée: 10.08.1992Deposito del marchio prorogato: 10.08.1992 avec modification de la raison sociale et du siège de l'entreprise
Renouvelle
260461
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Tous genres de pièces d'horlogerie, mais tout spécialement compteurs de temps et leurs parties détachées, compteurs électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2022

  2. 28 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.03.2017

  3. 25 juil. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

  4. 5 mai 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.05.2011

  5. 8 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.02.2011

  6. 31 janv. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds → LVMH Swiss Manufactures SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  7. 31 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  8. 12 mars 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tag-Heuer SA, 14a, Champs-Montants, 2074 Marin-Epagnier → TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007

1 entrée antérieure
  1. 22 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.