PEMA

Marque suisse · 400137 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400137
Numéro de demande
06462/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 sept. 1992
Enregistrée
16 mars 1993
Publiée
22 avr. 1993
Radiée
8 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 02.09.1992Deposito del marchio prorogato: 02.09.1992 mit abgeänderter Darstellung
Renouvelle
321836
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Isolierte Kupferrohre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2013

  2. 22 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.