PEMA
Marque suisse · 400137 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 400137
- Numéro de demande
- 06462/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 sept. 1992
- Enregistrée
- 16 mars 1993
- Publiée
- 22 avr. 1993
- Radiée
- 8 avr. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 02.09.1992Deposito del marchio prorogato: 02.09.1992 mit abgeänderter Darstellung
- Renouvelle
- 321836
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Isolierte Kupferrohre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.04.2013
- 22 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.