LE REPLAN

Marque suisse · 400158 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400158
Numéro de demande
06771/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 juin 1992
Enregistrée
16 mars 1993
Publiée
26 avr. 1993
Protégée jusqu’au
15 juin 2032
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 14.09.1992Deposito del marchio prorogato: 14.09.1992 avec modification de la raison sociale et de l'indication des pro- duits
Renouvelle
259243
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de tous cépages d'appellation Epesses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2022

  2. 20 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  3. 26 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.1993

Parties

Titulaire

UNION VINICOLE DE CULLY société coopérative

Union Vinicole de Cully

10, rue de la Gare, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.