Favarger AVELINES

Marque suisse · 400398 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400398
Numéro de demande
04535/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Favarger AVELINES ((fig.))
Déposée
28 déc. 1991
Enregistrée
22 mars 1993
Publiée
4 mai 1993
Radiée
21 juil. 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.06.1992Dépôt de la marque renouvelée: 12.06.1992Deposito del marchio prorogato: 12.06.1992 avec modification de l'indication des produits et de la représenta- tion
Renouvelle
256658
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Produits de chocolat et de confiserie faits avec des avelines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.07.2022

  2. 1 déc. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Chocolats et Cacaos Favarger SA, 27, rue du Moulin, 1290 Versoix → Chocolats et Cacaos Favarger SA, Chemin de la Chocolaterie 2, 1290 Versoix

    Publié dans Swissreg le 01.12.2011

  3. 1 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.12.2011

  4. 6 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  5. 4 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 04.05.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.