Marque figurative

Marque suisse · 400410 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400410
Numéro de demande
08936/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 déc. 1992
Enregistrée
22 mars 1993
Publiée
5 mai 1993
Radiée
22 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.07.2013

  2. 21 avr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Gérard Sürmely, 55, rue des Philosophes, 1400 Yverdon-les-Bains, Paul Benjamin Sürmely, 4, chemin des Amoureux, 1341 Orient → Paul Benjamin Sürmely, 4, chemin des Amoureux, 1341 Orient, Gérard Sürmely, 31, avenue Haldimand, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  3. 5 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1993

Parties

Titulaire

Paul Benjamin Sürmely

1341 Orient

Gérard Sürmely

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.