JOVENTA

Marque suisse · 400413 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400413
Numéro de demande
00004/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JOVENTA ((fig.))
Déposée
4 janv. 1993
Enregistrée
22 mars 1993
Publiée
5 mai 1993
Radiée
5 août 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Antriebsmaschinen (ausgenommen solche für Landfahrzeuge).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.08.2013

  2. 5 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.