Marque figurative
Marque suisse · 400423 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 400423
- Numéro de demande
- 01148/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 févr. 1993
- Enregistrée
- 22 mars 1993
- Publiée
- 5 mai 1993
- Radiée
- 16 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.09.2013
- 5 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.