Ti.
Marque suisse · 400541 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 400541
- Numéro de demande
- 04577/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ti. ((fig.))
- Déposée
- 24 avr. 1992
- Enregistrée
- 25 mars 1993
- Publiée
- 11 mai 1993
- Radiée
- 26 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.06.1992Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1992Deposito del marchio prorogato: 13.06.1992 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 259304
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren wie Anhänger, Ringe, Broschen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 11 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.