MIM

Marque suisse · 400552 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400552
Numéro de demande
05279/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MIM ((fig.))
Déposée
13 juil. 1992
Enregistrée
25 mars 1993
Publiée
11 mai 1993
Radiée
18 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux. Bijoux plaqués. Coupe-papiers en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2013

  2. 11 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.1993

Parties

Titulaire

Michel Munier

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.