Marque figurative

Marque suisse · 400559 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400559
Numéro de demande
05656/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 juil. 1992
Enregistrée
25 mars 1993
Publiée
11 mai 1993
Radiée
4 mars 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2013

  2. 11 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.1993

Parties

Titulaire

Luis Sanchez

1218 Le Grand-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.