dP

Marque suisse · 400594 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400594
Numéro de demande
06765/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
dP ((fig.))
Déposée
3 sept. 1992
Enregistrée
25 mars 1993
Publiée
13 mai 1993
Radiée
8 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métal précieux et alliage ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2013

  2. 13 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 13.05.1993

Parties

Titulaire

Jean-Daniel Pache

1773 Léchelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.