MONT SUR ROLLE

Marque suisse · 400663 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400663
Numéro de demande
02547/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MONT SUR ROLLE ((fig.))
Déposée
23 nov. 1992
Enregistrée
29 mars 1993
Publiée
14 mai 1993
Radiée
24 juin 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin de Mont-sur-Rolle provenant du Domaine de Beau-Soleil.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.06.2013

  2. 14 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 14.05.1993

Parties

Titulaire

Maurice Durand

1185 Mont-sur-Rolle

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.