EPISEL

Marque suisse · 400674 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400674
Numéro de demande
05090/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EPISEL ((fig.))
Déposée
6 juil. 1992
Enregistrée
29 mars 1993
Publiée
14 mai 1993
Radiée
11 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces condiments, épices, glace à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

  2. 14 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 14.05.1993

Parties

Titulaire

Pierre Magnin

2416 Les Brenets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.