AAL

Marque suisse · 400695 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400695
Numéro de demande
06787/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AAL ((fig.))
Déposée
15 sept. 1992
Enregistrée
29 mars 1993
Publiée
17 mai 1993
Radiée
22 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.04.2013

  2. 17 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 17.05.1993

Parties

Titulaire

Elisabeth Moser

1040 Echallens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.