Marque figurative

Marque suisse · 400698 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400698
Numéro de demande
06860/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 sept. 1992
Enregistrée
29 mars 1993
Publiée
17 mai 1993
Radiée
14 avr. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Kosmetische Produkte schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.04.2023

  2. 27 févr. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Camenzind, Postfach 417, 6301 Zug → Camenzind, Mühlegasse 9c, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 29 août 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

  4. 15 avr. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Franz Camenzind-Lüscher, Kolinplatz 7, Postfach, 6300 Zug → Camenzind, Postfach 417, 6301 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

  5. 17 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 17.05.1993

Parties

Titulaire

Camenzind

Mühlegasse 9c, 6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.