KA
Marque suisse · 400752 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 400752
- Numéro de demande
- 04642/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- KA ((fig.))
- Déposée
- 9 janv. 1992
- Enregistrée
- 2 avr. 1993
- Publiée
- 18 mai 1993
- Radiée
- 13 août 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.06.1992Dépôt de la marque renouvelée: 17.06.1992Deposito del marchio prorogato: 17.06.1992
- Renouvelle
- 257007
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetallschmuck aus Gold mit Edelsteinen und Perlen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2012
- 18 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 95 du 18.05.1993
Parties
Titulaire
Karl-Franz Altmann
D-7000 Stuttgart 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.