D
Marque suisse · 400835 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 400835
- Numéro de demande
- 06499/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((fig.))
- Déposée
- 13 août 1992
- Enregistrée
- 6 avr. 1993
- Publiée
- 24 mai 1993
- Protégée jusqu’au
- 13 août 2032
- Classification de Vienne
- 26.04.03, 26.04.05, 26.04.18
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie en argent et en plaqué or.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 29 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
- 24 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.